Quelques rappels sur la fiduciaire

Dans le monde des affaires, le mot fiduciaire est utilisé pour désigner une organisation ou un praticien comptable et signifie qu’il a un role de conseil et aide ses clients à prendre des décisions sur la base des faits et des circonstances dont ils disposent. Si le client n’est pas en mesure de prendre une décision sur la base des conseils de son avocat, on parle alors d’un cas de représentation erronée. Un avocat n’est pas un fiduciaire ; c’est un procureur, ce qui signifie qu’il est un représentant qui conseille son client, et non un représentant qui donne sa propre opinion sur un cas donné.

Une autre définition communément connue de la notion de fiduciaire est celle d’un compteur de commissions. Il s’agit d’un instrument, généralement un logiciel informatique, qui détermine si un certain investissement permettra ou non d’obtenir un certain rendement dans le temps. Par exemple, pour investir de l’argent sur le marché boursier, vous devez savoir si c’est un bon investissement. Pour ce faire, il faut utiliser un programme informatique appelé « analyseur de portefeuille ».

Un fiduciaire est tenu de fournir des conseils concernant un investissement particulier ainsi que de prendre un montant spécifique du principal et de recevoir un montant correspondant des intérêts. La raison de cette exigence est que si l’avocat ne fournit pas ces conseils, il n’agit pas en tant que fiduciaire. Un avocat qui n’agit pas en tant que fiduciaire ne signifie pas nécessairement qu’il n’a pas reçu du client un certain montant du principal et des intérêts. Au contraire, le client peut n’avoir reçu qu’une partie de la somme totale du taux d’intérêt, et l’avocat avait le devoir de transmettre cette information au client s’il estimait qu’elle était d’une certaine importance.

Une autre distinction entre un conseiller en investissement ou un avocat qui travaille dans le secteur privé et un autre qui travaille dans le secteur public est que le conseiller en investissement n’est pas tenu de révéler les conflits d’intérêts potentiels. De plus, un conseiller en investissement n’aura pas à révéler les conseils qu’il donne au client s’il n’est pas enregistré auprès d’un organisme de réglementation. En outre, un conseiller en investissement qui travaille dans le secteur public doit divulguer tout conflit d’intérêts potentiel, soit régulièrement, soit dès qu’un conflit potentiel est porté à son attention. Afin de bénéficier des avantages des règles relatives aux conflits d’intérêts, le conseiller en investissement devra s’inscrire au titre de l’Investment Advisers Act. S’il n’est pas enregistré en vertu de cette loi, il n’est pas soumis aux lois qui régissent les fiduciaires.

Fiduciaire et comptable au Luxembourg

Le terme « fiduciaire » désigne une personne qui conseille une autre personne ou entité sur un investissement en ce qui concerne cet investissement particulier. Il s’agit d’un rôle important au sein de l’industrie financière, et d’un rôle extrêmement important. Un conseiller en investissement enregistré est tenu de donner à ses clients les meilleurs conseils en matière d’investissement et de fournir un avis indépendant. En tant que conseiller, le conseiller en placements devra conserver tous les documents relatifs à l’investissement qu’il conseille à ses clients. Ces documents sont appelés « confidences ».

Une autre façon d’aborder cette définition est de se placer du point de vue des conseillers en investissement eux-mêmes. Un conseiller en investissement est tenu de rechercher les meilleurs conseils et recommandations possibles pour un client et il doit s’assurer que ces conseils sont indépendants, véridiques et qu’ils ne sont pas imposés à ses clients de quelque manière que ce soit. Les conseillers en investissement agréés sont tenus de divulguer leurs conflits d’intérêts et de préserver la confidentialité de toutes les informations qu’ils fournissent à un client. Cela inclut les dossiers et la documentation relatifs aux investissements qu’ils effectuent.

L’une des autres choses à noter au sujet de la définition est que le mot « client » n’est pas utilisé dans la définition. La définition est formulée de manière à permettre au conseiller en investissement de recommander tout produit d’investissement, y compris les fonds d’investissement et les biens immobiliers, à toute personne, que celle-ci ait ou non un compte auprès du conseiller en investissement. Le conseiller peut également recommander un produit de gestion d’actifs à toute personne qui en fait la demande, à condition que ce produit soit conforme aux directives du conseiller. Toutefois, le conseiller en investissement ne peut pas s’engager dans une transaction dans laquelle il a un intérêt financier (car cela constituerait un conflit d’intérêts).

En substance, vous pouvez donc voir comment les conflits d’intérêts peuvent facilement toucher un conseiller en investissement. Il existe une forte pression pour que vos produits d’investissement (en particulier les fonds d’investissement) soient performants afin de conserver votre compte de courtage. Cela signifie que vous pouvez être approché par un vendeur, qui a peut-être gravi les échelons d’une société d’investissement, et qui veut vous « refiler » votre portefeuille pour que vous gagniez plus d’argent. Ce dont vous ne vous rendez peut-être pas compte, c’est que le vendeur est en conflit d’intérêts.